Que vous soyez locataire d’un logement au sous-sol ou propriétaire d’une maison ou d’un condo avec un sous-sol, l’une de vos plus grandes craintes est sans doute une inondation — et avec raison! Un sous-sol inondé, c’est stressant, compliqué à gérer et souvent très coûteux. Selon le gouvernement du Canada, les réparations peuvent dépasser en moyenne 40 000 $.
D’où une question importante : votre assurance couvre-t-elle ce genre de sinistre? Avec les risques pour la structure de votre propriété et vos biens personnels, c’est une préoccupation bien légitime. Mais la réponse n’est pas aussi simple qu’un oui ou un non. On vous explique pourquoi un peu plus bas.
Comme toujours, gardez en tête que cet article vise à vous donner un aperçu général. Chaque police est différente, alors ne présumez jamais de votre couverture. Consultez vos documents d’assurance et communiquez avec votre assureur pour obtenir des précisions.
L’assurance couvre-t-elle les inondations de sous-sol?
Que vous soyez propriétaire de maison ou de condo, ou locataire, une inondation de sous-sol est toujours une source de stress — et malheureusement, ce n’est pas toujours couvert par votre assurance.
En général, les polices d’assurance habitation standard au Canada couvrent les dégâts d’eau causés par des événements soudains et imprévus, comme un tuyau qui éclate, un bris de plomberie, un appareil défectueux ou même les dommages liés à la lutte contre un incendie. Si votre sous-sol est inondé à cause de l’un de ces incidents, vous pourriez être admissible à une indemnisation, selon les limites prévues dans votre contrat.
Cependant, les sous-sols peuvent être inondés pour de nombreuses autres raisons, telles que de fortes pluies ou des refoulements d’égouts. Dans ces cas, les polices d’assurance habitation standard ne prévoient généralement pas de protection.
Pour vous protéger contre ces risques, vous devrez probablement ajouter une garantie contre les inondations par débordement et/ou refoulement d’égout. Comme ces garanties sont souvent facultatives et ne sont pas incluses dans les polices standard, vous risquez de vous retrouver sans protection adéquate si vous ne les avez pas ajoutées.
Pour éviter cette situation, il est important de comprendre l’objectif des deux principaux types de garanties facultatives et d’envisager de les ajouter à votre police actuelle :
Protection contre les dommages d’eau de surface
La protection contre les dommages d’eau de surface protège contre les dommages causés par l’eau douce, telle qu’une forte pluie ou la fonte rapide de la neige, qui pénètre dans votre maison par des points situés au niveau du sol, tels que les fenêtres et les portes du sous-sol, les fissures dans les fondations et d’autres zones sensibles.
Les sous-sols étant généralement situés au niveau du sol, ils sont particulièrement exposés aux inondations. Il s’agit donc d’une protection importante pour tout propriétaire de maison ou d’appartement disposant d’un sous-sol, ou pour tout locataire vivant dans un sous-sol.
Protection contre le refoulement d’égouts
La protection contre le refoulement d’égouts protège contre les dommages causés par le refoulement de l’eau dans votre maison à partir des égouts, des siphons de sol ou des fosses septiques.
Les canalisations d’égout étant souvent situées sous le sol de votre sous-sol ou à proximité, les sous-sols sont particulièrement vulnérables aux dommages causés par les refoulements d’égout. De plus, les refoulements d’égouts nécessitent souvent un nettoyage et des réparations par des professionnels, ce qui peut rapidement représenter des milliers de dollars sans ce type de protection d’assurance habitation.
Pourquoi l’assurance ne couvre-t-elle pas toujours un sous-sol inondé?
Si votre sous-sol est inondé à cause d’un événement exclu de votre police d’assurance, il se peut que vous ne receviez aucune indemnisation. Comprendre les exclusions les plus fréquentes — comme l’usure ou un manque d’entretien — peut vous aider à prévenir les mauvaises surprises.
Voici six raisons courantes pour lesquelles une réclamation d’assurance habitation liée à une inondation de sous-sol peut être refusée :
- Dommages intentionnels : Si les dommages ont été causés volontairement — par exemple, en bloquant un drain ou en créant délibérément une situation menant à une inondation — la réclamation sera rejetée
- Activités commerciales : Si l’inondation est liée à une activité commerciale exercée à domicile (comme un évier débordant dans un salon de coiffure au sous-sol), elle pourrait ne pas être couverte
- Usure normale : Les dommages causés par le vieillissement des matériaux (comme des tuyaux rouillés ou des joints usés) sont considérés comme évitables avec un entretien régulier
- Entretien négligé : Si vous n’avez pas pris les mesures nécessaires pour entretenir votre propriété — par exemple, en négligeant de réparer des fissures dans les fondations ou de corriger un mauvais drainage — l’assureur peut refuser votre réclamation
Que faire après une inondation de sous-sol
Faire face à un sous-sol inondé peut être stressant, mais adopter une approche structurée peut vous éviter bien des tracas — et maximiser vos chances d’être indemnisé par votre assurance.
Étape 1 : Évaluer la situation
Commencez par évaluer rapidement les risques pour votre sécurité et l’ampleur des dommages.
- Ne touchez jamais à l’eau si vous soupçonnez un risque électrique.
- Coupez l’alimentation électrique dès que possible pour éviter toute électrocution.
- Identifiez la source de l’inondation : est-ce une canalisation brisée, un refoulement d’égout ou une infiltration liée à la pluie?
- Repérez les dangers, comme des structures instables, des débris ou des objets tranchants dans l’eau.
Étape 2 : Agir par étapes
Divisez la situation en actions concrètes pour limiter les dégâts et commencer le nettoyage.
- Inspectez les structures : recherchez des fissures dans les fondations ou des murs affaiblis.
- Protégez vos biens : déplacez les meubles ou objets de valeur encore récupérables.
- Faites l’inventaire des dommages : notez ce qui devra être réparé ou remplacé pour votre réclamation d’assurance.
Étape 3 : Communiquer avec votre assureur
Dès que la situation est sécurisée, contactez votre compagnie d’assurance pour déclarer les dommages et obtenir le feu vert pour faire appel à des professionnels.
- Appelez votre assureur pour amorcer le processus de réclamation et connaître les prochaines étapes.
- Demandez s’il existe une liste d’entrepreneurs ou de spécialistes approuvés par votre assureur.
- Communiquez avec des experts en dégâts d’eau, des plombiers ou des spécialistes en restauration pour évaluer les dommages et commencer les travaux nécessaires.
Étape 4 : Documenter les dommages
Avant de commencer le nettoyage ou les réparations, prenez le temps de bien documenter la situation.
- Prenez des photos des zones touchées et de l’étendue des dégâts.
- Faites des gros plans des objets ou installations endommagés.
- Identifiez la source de l’inondation, si possible (p. ex. un tuyau éclaté, une infiltration par une fenêtre).
- Notez tout signe de moisissure ou de mildiou pour référence future.
Étape 5 : Faire appel à des professionnels
Pour un nettoyage sécuritaire et efficace, surtout en présence d’eau contaminée ou de moisissures, il est fortement recommandé de faire appel à des experts.
- Suivez les directives de votre assureur et ne tentez que ce que vous pouvez faire en toute sécurité.
- Utilisez de l’équipement de séchage professionnel, au besoin.
- Confiez le retrait des matériaux contaminés à des spécialistes qualifiés.
- Faites appel à des plombiers et électriciens certifiés pour réparer les systèmes touchés.
- Engagez des experts en moisissures pour inspecter, contenir et éliminer toute contamination.
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