Savez-vous quand votre maison a été construite ? Si vous magasinez une assurance habitation, condo, ou locataire au Canada, il y a de fortes chances que les assureurs que vous considérez (comme YouSet !) vous posent cette question.
Pourquoi ? Chaque renseignement que les assureurs recueillent sur vous et votre propriété leur permet d’évaluer le niveau de risque, ce qui influence le calcul de votre prime. Ce n’est pas le seul facteur, mais c’est souvent un élément important.
Et si vous ne connaissez pas l’année de construction de votre maison ou ne savez pas par où commencer? Bonne nouvelle : avec un peu de recherche, il est souvent plus facile qu’on le pense de trouver cette information au Canada.
Dans cet article, nous vous montrons comment découvrir quand votre maison a été construite et où chercher des indices sur son histoire. Avoir cette information est essentiel pour obtenir une soumission précise au meilleur prix.
Titre de propriété ou acte de vente
Le titre de propriété ou l’acte de vente est un excellent point de départ pour votre recherche. Ce document légal contient des informations clés, comme le nom du ou des propriétaires. Il peut aussi inclure des détails précieux sur l’historique de la maison, notamment l’année de construction.
Il est tout à fait possible que vous ayez déjà ce document sous la main, dans vos papiers d’achat. Vérifiez d’abord votre documentation. Dans bien des cas, votre courtier immobilier, avocat ou notaire pourrait en avoir une copie liée à la transaction.
Vous ne le trouvez pas ? Pas de souci. Ce document est généralement accessible via le bureau du registre foncier de votre province ou les archives municipales. Le processus peut varier : certains documents sont disponibles en ligne, tandis que d’autres se trouvent dans les archives locales.
- Ontario : OnLand (ServiceOntario)
- Québec : Registre foncier du Québec
- Alberta : Alberta Registry for Land Online (ARLO)
- Saskatchewan : ISC (Information Services Corporation)
- Manitoba : Teranet Manitoba
- Colombie-Britannique : BC Land Title & Survey Authority (LTSA)
- Nouvelle-Écosse : Property Online (Accès Nouvelle-Écosse)
- Nouveau-Brunswick : Informations sur l’évaluation foncière (SNB)
- Terre-Neuve-et-Labrador : Companies and Deeds Online (CADO)
- Île-du-Prince-Édouard : Registrar of Deeds
- Yukon : Bureau des titres de biens-fonds
- Territoires du Nord-Ouest : The Northwest Territories Land Titles System (NTLS)
- Nunavut : Bureau d’enregistrement des titres fonciers
Lisez la description légale de votre propriété et notez les dates d’enregistrement ou de transfert, ainsi que les éléments liés à l’historique de construction comme les modifications structurelles, les dates de développement ou autres rénovations majeures. Certains actes ne mentionnent pas l’année de construction, mais vous pouvez toujours demander les anciens permis de construction ou les dossiers liés au titre foncier, qui peuvent fournir un contexte utile.
Dossiers municipaux de propriété
Les dossiers municipaux sont une ressource très utile pour votre recherche. La plupart des villes canadiennes conservent des archives de permis de construction, d’évaluations foncières et de certificats d’occupation.
Ne vous laissez pas décourager par l’idée de devoir consulter plusieurs documents. Commencez par le permis de construction initial, qui indique souvent la date de début des travaux. Si ce document n’est pas disponible, essayez de trouver le certificat d’occupation, qui confirme la date à laquelle la maison a été jugée habitable. Vous pouvez aussi demander les anciens rôles d’évaluation foncière, qui indiquent la première fois que votre propriété a été imposée comme structure bâtie.
Certaines municipalités, comme celles ci-dessous, offrent ces informations en ligne. D’autres peuvent exiger une demande par courriel ou une visite en personne.
- Toronto : Toronto Building Records portal
- Montréal : Portail des données ouvertes
- Vancouver : Open Data Portal
- Calgary : City of Calgary’s Development Map
- Edmonton : Open Data Portal
- Ottawa : Archives de la Ville d’Ottawa
Évaluation foncière
Saviez-vous que votre évaluation foncière peut vous révéler bien plus que le montant à payer ? Recherchez des termes comme « année de construction » ou « année de construction effective ». Si ces informations ne sont pas indiquées, vérifiez la première année où la propriété a été imposée comme bâtiment. Ce n’est pas toujours précis, mais cela peut être un bon indicateur.
Si vous avez besoin d’une copie, vous pouvez généralement accéder à l’évaluation de votre propriété via les sites provinciaux ou municipaux, comme ceux-ci :
Sites immobiliers
Les sites immobiliers comme Realtor.ca et Centris sont des plateformes en ligne qui présentent des maisons, condos, terrains et logements à vendre ou à louer. Ces annonces incluent souvent des informations utiles pour votre assureur, comme la superficie, les systèmes électriques et de plomberie, et parfois même l’année de construction.
Faites une recherche pour retrouver l’annonce originale de votre maison. Si elle est encore accessible, cherchez les mentions « âge du bâtiment » ou « année de construction » dans la section des détails. Si elle n’est plus disponible, essayez de trouver une propriété similaire sur votre rue ou dans votre immeuble qui a été récemment mise en vente.
Même s’il ne s’agit pas de documents officiels, c’est une façon rapide et pratique d’estimer l’année de construction de votre maison.
Voisin ou ancien(s) propriétaire(s)
Parfois, le meilleur moyen d’obtenir des informations est de s’adresser directement aux personnes qui ont vécu dans la maison. Les anciens propriétaires ou les résidents de longue date du quartier peuvent en savoir plus que vous ne le pensez.
N’hésitez pas à leur demander s’ils se souviennent de l’année de construction de la maison ou de travaux majeurs dans le secteur. Selon leur ancienneté, ils pourraient même avoir conservé des documents utiles comme des plans, des avis de rénovation ou des croquis.
Propriétaire ou gestionnaire immobilier
Si vous êtes locataire, votre gestionnaire immobilier ou votre propriétaire est votre premier point de contact. Il devrait pouvoir vous dire quand le logement a été construit.
S’il ne connaît pas la réponse immédiatement, il pourrait avoir accès à des documents légaux que vous ne voyez pas en tant que locataire. En plus, établir une communication directe avec votre propriétaire ou gestionnaire montre que vous êtes proactif dans la protection du logement que vous occupez.
Syndicat de copropriété
L’un des avantages de vivre en copropriété est de pouvoir s’adresser au syndicat pour ce genre de questions. Le syndicat détient des documents contenant des informations clés que votre assureur pourrait demander, comme la date de construction initiale, les rénovations importantes et les dommages antérieurs.
Rappelez-vous que le syndicat est là pour vous soutenir en tant que copropriétaire. N’hésitez pas à le contacter et à profiter de son aide.
Caractéristiques physiques
Si vous cherchez à retracer l’histoire de votre maison, ne négligez pas les détails physiques. La maison elle-même peut vous donner des indices, de l’intérieur comme de l’extérieur. L’architecture, les matériaux de construction et les éléments structurels peuvent vous aider à estimer la période de construction.
Par exemple, les maisons construites dans les années 1950 présentent souvent des toits à faible pente et un mélange de briques et de bardage en bois, des matériaux populaires à l’époque. Au-delà de l’esthétique, certains éléments comme le câblage par boutons et tubes, courant avant les années 1950, peuvent aussi vous orienter.
Gardez en tête que les rénovations peuvent imiter ou masquer les caractéristiques d’origine. Une couche de peinture ou le remplacement de poignées de porte peut donner l’impression que certaines parties sont plus récentes qu’elles ne le sont réellement. Si vous devez vous fier à cette méthode pour estimer l’année de construction, envisagez de faire appel à un professionnel comme un entrepreneur, un inspecteur en bâtiment ou un architecte pour obtenir une évaluation plus précise.
On cherche pour vous, vous économisez.
