Les systèmes CVC des condos assurent le confort thermique et la qualité de l’air, tant dans les unités privées que dans les espaces communs. Dans le climat canadien, marqué par des étés chauds et des hivers rigoureux, leur bon fonctionnement est essentiel. Toutefois, il peut être difficile de savoir qui doit s’occuper de l’entretien, des réparations ou du remplacement.
La répartition des responsabilités dépend généralement de la déclaration de copropriété et des règlements de l’immeuble. Il est donc crucial de bien comprendre ce qui relève de votre responsabilité personnelle et ce qui est pris en charge par l’association des copropriétaires. Ce guide vous aidera à y voir plus clair.
Les copropriétés ont-elles leur propre système CVC ?
Au Canada, certaines unités de copropriété sont équipées de leur propre système individuel de chauffage, ventilation et climatisation (CVC), tandis que d’autres partagent un système commun avec l’immeuble.
La configuration du système CVC peut varier considérablement d’un bâtiment à l’autre. Par exemple, les immeubles plus anciens peuvent être dotés de systèmes centralisés, de contrôles désuets ou d’un mélange de composants anciens et modernes, en raison de rénovations partielles.
Le type de bâtiment influence fortement le type de système CVC installé :
- Les immeubles en hauteur (condos de grande taille) utilisent souvent des systèmes centralisés, comme de grandes chaudières, des refroidisseurs ou des unités sur le toit, qui desservent plusieurs logements par des conduits ou des tuyaux
- Les maisons en rangée ou les complexes de faible hauteur sont généralement équipés de systèmes CVC individuels, tels que des fournaises, des chaudières ou des thermopompes
Configurations courantes des systèmes CVC dans les copropriétés canadiennes :
- Système centralisé — entièrement partagé entre les unités
- Système individuel — entièrement sous la responsabilité du propriétaire de l’unité
- Système hybride — combinant des éléments partagés et des composants propres à chaque unité
La configuration du système CVC détermine directement qui est responsable de son entretien et de ses réparations.
Qui est responsable du système CVC dans une copropriété au Canada ?
La responsabilité dépend généralement de la nature du système : s’il fait partie des installations communes de l’immeuble ou s’il s’agit de composants individuels situés exclusivement dans votre unité.
Voici un aperçu des responsabilités typiques :
- Les systèmes centralisés, qui desservent l’ensemble de l’immeuble, relèvent habituellement de l’association de copropriété. Les frais d’entretien et de réparation sont couverts par les charges de copropriété payées par tous les copropriétaires.
- Les systèmes individuels, qui desservent uniquement votre unité, sont généralement sous votre responsabilité. Cela inclut les composants comme les moteurs, les thermostats et autres pièces qui influencent directement le chauffage et la climatisation de votre logement.
Pour savoir exactement ce qui vous incombe, consultez attentivement votre déclaration de copropriété, les règlements et les règles de l’immeuble.
Le système CVC est-il couvert par l’assurance copropriété ?
La couverture d’un système de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) dépend généralement de sa nature : partagé ou individuel.
- Les systèmes CVC partagés sont habituellement couverts par la police principale détenue par le syndicat de copropriété, mais uniquement en cas de dommages causés par des événements précis, comme un incendie, une tempête ou du vandalisme. Par exemple, si un incendie touche l’ensemble de l’immeuble et endommage le système CVC, l’assurance de la copropriété couvrirait normalement les réparations ou le remplacement.
- Les composantes CVC situées à l’intérieur de votre unité peuvent être couvertes par votre propre assurance condo, mais là encore, seulement si les dommages résultent d’un sinistre couvert, comme un incendie.
Dans tous les cas, l’entretien régulier, l’usure normale, ou le remplacement du système en raison de son âge ne sont généralement pas pris en charge par l’assurance. Le partage des coûts dépendra de la façon dont les composantes CVC sont définies dans votre copropriété, soit comme éléments communs, soit comme faisant partie de votre unité privée.
Par exemple, si votre système CVC est centralisé et que les réparations majeures ne sont pas couvertes par l’assurance, le syndicat de copropriété pourrait imposer une cotisation spéciale pour couvrir les frais, ce qui signifie que tous les copropriétaires devraient y contribuer.
Prenez le temps de revoir votre police d’assurance, de bien comprendre ce que couvre votre syndicat de copropriété, et soyez prêt à faire face à d’éventuelles cotisations spéciales.
Prochaines étapes
Pour savoir qui est responsable du système CVC dans votre copropriété, commencez par examiner attentivement la déclaration de copropriété, les règlements et les règles. En cas de doute, n’hésitez pas à consulter votre gestionnaire immobilier ou le syndicat de copropriété pour obtenir des précisions.
Peu importe qui est responsable, il est toujours judicieux de protéger votre unité et vos biens avec une assurance copropriétaire. Profitez d’une tranquillité d’esprit grâce à une couverture à partir de 12 $/mois.
