Lorsque vous soumettez une réclamation d’assurance, votre assureur peut demander une preuve de propriété. Il s’agit d’une étape courante dans le processus, surtout en cas de vol, d’incendie ou pour des articles de grande valeur. Cette vérification permet de confirmer que les biens vous appartenaient et d’assurer l’exactitude et l’équité de votre réclamation.
Ce n’est pas toujours obligatoire, mais savoir comment fournir une preuve de propriété peut rendre le processus plus rapide, plus efficace et moins stressant. Mais qu’est-ce qu’une preuve de propriété, et que faire si vous n’en avez pas ?
Dans cet article, vous apprendrez comment obtenir une preuve de propriété pour une réclamation d’assurance, ce qui est accepté, ce qui ne l’est pas, et comment vous préparer avant qu’une perte ne survienne.
Les compagnies d’assurance demandent-elles toujours une preuve de propriété ?
Pas toujours. Cela dépend du type de réclamation. Elle est généralement exigée lorsqu’il n’y a aucune preuve physique de l’article, comme en cas de vol, d’incendie, de perte totale ou pour des biens de grande valeur.
Vous pourriez devoir fournir une preuve de propriété dans les situations suivantes :
- Vol : Pour un article volé, vous devrez probablement prouver qu’il vous appartenait.
- Incendie : Les incendies détruisent souvent toute preuve physique ou endommagent les biens au-delà de toute réparation.
- Perte totale : Que ce soit un véhicule ou des biens ménagers, la preuve de propriété appuie le coût de remplacement.
- Articles de grande valeur : Bijoux, électronique, œuvres d’art… ces biens nécessitent souvent une preuve pour justifier leur valeur.
- Réclamations contestées : Si votre réclamation présente des incohérences, on peut exiger des documents supplémentaires.
Chaque assureur a ses propres politiques, mais dans ces cas, il est courant qu’on demande des preuves confirmant que les biens réclamés vous appartenaient vraiment. Cela permet de valider la réclamation, d’assurer un paiement juste et de réduire les risques de fraude.
Ce qui compte (et ce qui ne compte pas) comme preuve de propriété
Comment fournir une preuve de propriété ? Maintenant que vous savez ce que cela signifie et pourquoi c’est important pour vos réclamations d’assurance, voyons ce qui est accepté.
Quelles sont les meilleures preuves de propriété ?
- Reçus : La preuve la plus simple, car elle indique la date, le montant payé, le magasin et la description de l’article.
- Photos ou vidéos : Une preuve visuelle claire de l’article chez vous ou en usage. La plupart comportent aussi un horodatage, ce qui peut être utile.
- Garanties ou manuels : Ils mentionnent souvent le modèle ou le numéro de série du produit, confirmant ainsi la propriété.
- Relevés bancaires ou de carte de crédit : Pas de reçu ? Une preuve de transaction peut suffire dans certains cas.
- Évaluations professionnelles : Souvent utilisées pour les bijoux, objets de collection ou articles rares. Elles confirment à la fois la propriété et la valeur.
- Courriels ou confirmations de commande : Les achats en ligne sont accompagnés de reçus numériques ou de courriels de confirmation.
Ce qui ne compte généralement pas comme preuve de propriété :
- Une déclaration verbale : Dire que vous possédiez un article ne suffit pas. Une preuve visuelle est souvent essentielle pour une réclamation d’assurance.
- Photos provenant d’annonces en ligne : Elles ne prouvent pas que l’article était en votre possession. Pour être valide, la photo doit montrer l’article en usage ou dans votre espace.
- Une boîte vide : L’emballage seul, sans reçu ni photo, ne confirme pas la propriété.
- Une liste de souhaits ou un article dans votre panier : Cela ne prouve pas l’achat. Si vous l’avez acheté, vous pouvez récupérer la confirmation de commande dans votre compte ou par courriel.
Plus vous avez de détails et de documents, mieux c’est. En cas de doute, fournissez toute l’information possible.
Que faire si vous ne trouvez pas de preuve de propriété ?
Impossible de mettre la main sur une preuve de propriété ? Pas de panique, il existe d’autres solutions. Si vous n’avez ni reçu original ni photo, essayez ceci :
- Fouillez vos courriels : Recherchez des confirmations de commande ou des reçus numériques, surtout pour les achats en ligne.
- Vérifiez vos relevés bancaires ou de carte de crédit : Ils indiquent quand et où l’achat a été effectué et peuvent suffire à votre assureur.
- Communiquez avec le magasin : Certains détaillants peuvent remettre une copie de reçu si vous avez la date d’achat et le mode de paiement.
- Utilisez des preuves secondaires : Plusieurs preuves moins solides (p. ex. : une photo et une transaction bancaire) peuvent avoir plus de poids ensemble.
- Rédigez une déclaration écrite : Décrivez l’article en détail (marque, modèle, année et lieu d’achat, valeur approximative). Si votre explication est raisonnable et appuyée par d’autres preuves, votre réclamation pourrait être acceptée.
Comment documenter une preuve de propriété à l’avance
Prévoir et se préparer est la meilleure façon d’éviter les tracas liés à une réclamation d’assurance. Anticiper les imprévus réduit le stress et facilite le processus en cas de sinistre.
Voici quelques conseils pour bien vous organiser :
- Créez un inventaire de votre domicile : Notez vos biens (nom, marque, modèle, numéro de série, valeur, etc.) et prenez des photos ou vidéos.
- Conservez vos reçus : Gardez ceux des gros achats. Pour éviter l’accumulation de papier, numérisez-les (scan ou photo). Si vous gardez des copies papier, rangez-les dans un coffre ignifuge et étanche.
- Mettez votre inventaire à jour : Ajoutez chaque nouvel achat dès que possible. Cela ne prend que quelques minutes et vous fera gagner du temps plus tard.
- Rangez vos preuves en lieu sûr : Conservez votre inventaire, vos reçus et vos photos dans un endroit sécurisé et accessible. Le stockage numérique (nuage ou courriel) facilite l’accès partout et en tout temps. Si vous préférez les copies papier, assurez-vous qu’elles soient protégées dans un coffre ignifuge et étanche.
- Identifiez les articles de grande valeur : Notez tout article dépassant un certain montant et envisagez une évaluation professionnelle si nécessaire. Chaque assureur a ses propres seuils pour définir un bien de grande valeur.
